Alain Gourvès

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain Gourvès
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000025208479(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201228/01/2012
De: Alain Gourvès
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000024852454(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 201127/11/2011
De: Alain Gourvès
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000024529559(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 201102/09/2011
De: Alain Gourvès
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000023571048(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201112/02/2011
De: Alain Gourves
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022842736(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 201023/09/2010
De: Alain Gourves
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022387460(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201024/06/2010
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022150054(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201030/04/2010
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021410703(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000020915888(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200931/07/2009
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000020025622(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 200903/01/2009
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019210128(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200818/07/2008
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018873132(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Alain Gourves
inspecteur principal
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018392453(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200822/03/2008
De: Alain Gourves
inspecteur principal
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000017791353(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 200806/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.